Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES FRELIN
FRELIN-JOUGLA Françoise

Numéro de dépôt :
99770143
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque JACQUES FRELIN

Déposée le 19 janvier 1999 par FRELIN-JOUGLA Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES FRELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est FRELIN-JOUGLA Françoise, domicilié(e) DOMAINE de CLAIRAC, 34370 CAZOULS les BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE - France.

La marque JACQUES FRELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES FRELIN est expirée depuis le 19 janvier 2009.

FRELIN-JOUGLA Françoise a également déposé les autres marques suivantes : PINARDERIE , DOMAINE DE CLAIRAC , PICHERAL


FRELIN-JOUGLA Françoise - DOMAINE de CLAIRAC, 34370 CAZOULS les BEZIERS - France


FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins.